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Zootrope: May v. Bordes

In 1869 there was a French court case concerning the zoetrope. The following is a precis of the main points, and below that is a transcript of the original report. The case reveals that Mons. May,[1] who took out a French patent for the toy in 1867, and two certificates of addition in 1868, had sued Mons. Bordes, owner of a Parisian toyshop, for selling counterfeit zoetrope strips. It seems that May was the French assignee of William E. Lincoln.

As a result of a seizure from Mons. Bordes' children's toy store, Mons. May files against Bordes, before the Correctional Tribunal of the Seine, proceedings for infringement of the patent, concerning a number of zoetrope bands.

Bordes countered with the claim that there was double invalidity of May's patent - first that the toy [zoetrope] was simply a phenakisticope in a different shape, and 2nd: that May had taken out his patent in France long after the sale of identical toys in America, and one month after the patent issued in the United States to Mr. Lincoln (April 1867). With respect to the drawings, M. Bordes denied that they were those claimed by May to be deposited at the Ministry of Interior as his property. Consequently, Bordes asked for dismissal of the complaint, and counterclaimed 5,000 francs in damages.

THE COURT ruled that the change in shape from phenakisticope to zoetrope could not be regarded as constituting a new industrial product, and the zoetrope could not be regarded as an invention that could be patented. Therefore Bordes, manufacturing or selling the zoetrope, was not guilty of forgery. May was declared wrong in his application, and the case against Bordes was dismissed without costs of the prosecution. Regarding the counterclaim by Bordes against May: Bordes had no justification for claiming significant harm, and the Court declared the claim unfounded, and rejected all costs against May.

In "Observations", the writer of the report stated "we have had occasion to appreciate the toy in question and compare it with the phenakisticope, and we do not understand how its patentability can be denied. ... Undoubtedly the trial raised a rather delicate question of validity, in that the French patent was taken out after the U.S. patent, and instead of being taken out in the name of the inventor, had been requested and obtained by a French person, who, it seems, was his assignee, but whose rights ... could give rise to disputes..."

The writer is critical of the ruling, stating "Regardless of whether there existed a former toy based on the known optical illusion ... the apparatus to produce the same illusion was a completely different shape" which constituted a patentable advance. He pointed out that the first device (the phenakisticope) required the use of both hands and could be viewed only by one person, the second device (zoetrope) could be placed on a table and "serve a group of people without any fatigue", the "ease of rotation and perception constituting ... incontestable benefits".

Court

La Propriété Industrielle

Artistique et littéraire

journal d'elegislation, doctrine et jurisprudence françaises et étrangéres.

J. Pataille.

Tome XVI, 1870 Paris. Administration et abonnements.

[From Gallica.bnf.fr]

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ART. 1751.

Brevets May. Jouets. - Zootrope et phenakisticope. - Changement de forme.

Lorsqu'un instrument repose sue le meme phénomene qu'un instrument connu et tend au même but par la réalisation du meme principe, un simple changement de forme ne saurait le rendre brevetable, encore bien que ce changement presenterait certains avantages particuliers, tels que celui de lui permettre de fonctionner horizontalement sur une table et d'être vu par plusiers personnes a la fois, tandis que celui fabriqué antérieurement devait etre tenu a la main et ne pouvait servir qu'à la personne même qui le tenait. ce ne sont pas la des modifications assez importantes pour dire brevetables.

(Trib. corr. de la Seine 23 avril 1869 - May c, Bordes.)

M. May a pris en France, le 14 mai 1867, un brevet d'invention et, en avril et mai 1868, deux certificats d'addition pour un instrument d'optique dit zootrope. C'est, à proprement parler, un jouet qui, en 1868 a été donné en prime par le Figaro et a donné lieu á cette occasion à un procès rapporté à l'article 1560, t.XIV, p.220. Il consiste dans un cylindre tournant sur un pivot et dans l'intérieur duquel on dispose des bandes de papier représentant des personnes et des animaux dans des positions diverses, mais calculées de manière à comprendre la série des mouvements nécessaires pour accomplir un certain acte. Ainsi, un saltimbanque sautant par-dessus un tonneau, est représenté successivement : 1e pret a partir ; 2e avancant la jambe droite; 3e avancant la jambe gauche ; 4e s'élevant en l'air pour franchir le toneau ; 5e le franchissant ; at 6e retombant sur les jambes de l'autre côté. les distances sont calculées de maniere que ces six positions occupent la totalité de la bande de papier, et par suite le pourtour intérieur du cylindre. Lorsqu'on imprime un mouvement de rotation à ces cylindre, les dessins vus à travers les ouvertures verticales a pratiquées comme des meurtrières dans son pourtour paraissent s'animer et accomplir la series du mouvements indiqués sur le papier. - Cette illusion d'optique est due à ce que la rétine de l'oeil conserve pendant une fraction de seconds l'image qui l'a frappée au moment du passage de la première figure en face de la prémiere ouverture, et, comme la rotation est assez raipde pour que cette image ne soit pas encore effacée lorsqu'apparait la seconde image représentant le meme personnage dans sa seconde position, les deux positions se succédant sans interruption appreciable pour l'oeil, elles se comninent et simulent successivement l'accomplissement des divers mouvements indiqués sur le papier.

Ajoutons, pour l'intelligence du procès actuel, que non-seulement le phénomène physique ŕtatit connu, mais que l'idée de l'utiliser pour en faire un objet d'amusement en animant ainsi des dessins de personnages ou d'animaux avait déjà été réalisée, il y a une trentaine d'années, dans un jouet appelé phénakisticope. Les dessins mis en mouvement étaient également vus à travers une petite ouverture qui ne laissait apparaitre chaque image à l'oeil qu'une fraction de seconde, mais le forme en était complétement différente. les personnages ou animaux étaient représentés sur un disque en carton, percé à son point central de manière à pouvoir etre adapte à un pivot ou plutôt à une sorte d'essie horizontal à l'exrémité duquel se trouvait un second disque opaque, muni d'une seule ouverture en forme de meurtrière. On tenait cette espèce d'écran de la main gauche et donnant avec la main droite un mouvement de rotation au disque sur lequei se trouvaient les dessins, on les voyait se réfléchir dans une glace et paraissant accomplir les divers mouvements indiqués. - L'idée des deux jouets était cond le même, la form etait essentiellement différente.

C'est dans circonstances qu'à la suite d'une saisie pratiquée chez M. Bordes, marchand de jouets d'enfants, M. May a introduit contre ce dernier, devant le Tribunal correctionnel de la Seine, une instance en contrefaçon tant de l'objet breveté que d'un certain nombre de bandes imprimées sur lesquelles étaient reproduites diverses figures destinées au zootrope.

M. Bordes a opposé une double nullité du brevet de M. May et résultant, selon lui : 1e de ce qu'il ne consituait qu'un changement de forme du jouet connu sous le nom de phénakisticope; 2e de ce que M. May n'avait pris son brevet en France que longtemps après la vente de jouets identiques en Amérique et en tout cas un mois apres le brevet délivré aux Etats-Unis, à M. Lincoln, les 16 et 23 avril 1867. - En ce qui concerne les dessins, M. Bordes opposait que ceux revendiqués par M. May et déposés au ministère de l'intérieur comme étant sa propriété n'étaient eux-memes que la reproduction de ceux publiés en Amérique. - En conséquence, M Bordes demandait son renvoi de la plainte et demandait reconventionnellement 5000 francs de dommages-intêrets.

Le Tribunal (6e Ch.), sous la presidence de M. CRESSENT, après avoir entendu Me LEON pour M. May, Me FAUVEL pour M. Bordes, et M. l'avocat impérial FOURCHY en ses conclusions, rendu, à l'audience du 29 avril 1869, le jugement suivant, qui a acquis l'autorite de la chose jugée:

LE TRIBUNAL : - Attendu que May et pris, à la date du 16 mai 1867, un brevet d'invention pour la fabrication d'un jouet sous le nom de zootrope; - Attendu que cet objet n'est en réalité que la reproduction, sous une forme légèrement modifiée, du jouet connu depuis longtemps dans le commerce sous le nom phénakisticope ; - Que les changements de forme apportés à la fabrication de cet objet par le demandeur, et qui consistent principalement dans la substitution d'une disposition horizontale à la position verticale du phénakisticope et le maintien sur un secle de ce jouet qui devait être primitivement tenu à la main, n'ont aueune importance sérieuse et ne sauraient être regardés comme constituant un produit industriel nouveau ; - Qu'en effet, tous les phénomènes relevés dans l'emploi du zootrope ne sont autres que ceux qui resultent du phénakisticope lui-meme ; - Que dans le circonstances le jouet dit zootrope ne peut donc etre considéré comme une invention susceptible d'etre brevetée ; - Que, dès lors, Bordes, en fabriquant, vendant ou mettant en vente le zootrope, ne c'est pas rendu coupable du délit de contrefaçon ; - Déclare May mal fondé en sa demande, l'en deboute et reavoie Bordes des poursuites sans dépens ; - En ce qui concerne la demande reconventionnelle fin de dommages-intérets formée par Bordes contre May : - Attendu que Bordes ne justifie d'aucun préjudice appréciable, le Tribunal le déclare mal fondé en ladite demande ; - Condamne May en tous les dépens.

OBSERVATIONS. -- Nous regrettons vivement que M. May n'ait pas déféré ce jugement à la Cour. Pour nous, en effet, qui avons eu occasion d'apprécier le jouet litigieux et de la comparer avec le phénakisticope opposé comme antériorité (1) nous ne comprenons pas que sa brevetabilité ait meme pa etre déniée.

1. [Voir l'instance civile a raison d'une annonce inseree dans le journal l'Evenement illustre, art. 1560, 1. XIV, p.220.]

Sans doute le procès soulevait une question de validité assez délicate, en ce que le brevet français avait été pris postérieur¸ment au brevet américain, et qu'au lieu d'etre pris au nom de l'inventeur, il avait ete demande et obtenu par un Français, qui, parait-il, était bien son cessionnaire, mais dont les droits résultants d'actes de cession et de lettres, pouvaient donner lieu à des contestations de fait et de droit qui ne manquaient pas de gravité.

Mais au lieu d'examiner ces difficultés, le Tribunal a admis la nullité du brevet pour défaut de nouveauté en se basant sur l'antériorité du phenakisticope. - En droit, nous ne sourions trop prémunir les tribunaux contre cette tendance générale à vouloir apprécier le plus ou moins d'importance soit de l'invention, soit de l'objet auquel elle s'applique, soit enfin du résultant obtenu. C'est à tout qu'ils se laissent, souvent sans s'en douter, influencer par ce prétendu défaut d'importance. La doctrine et la jurisprudence sont d'accord pour reconnaitre que les juges n'ont à rechercher ni le degré d'intelligence qu'il a fallu à l'inventeur, ni l'importance de l'objet breveté ou de résultat industriel obtenu, mais uniquement si le produit ou procédé reunit les conditions de nouveauté exigées par la loi. Tout, en effet, est relatif, et quelque minime que puisse paraitre la valeur scientifique ou industrielle d'un produit ou d'un résultant, la présomption est au profit de l'inventeur et contre l'imitateur. - (V. NOUGHIER / NOUGUIER, Brevets d'invention, No. 386 [?] et les nombreuses autorités qu'il cite.)

En fait, les tribunaux oublient trop souvent que, d'après le texte comme l'espirit de la loi, perfectionner, c'est inventer. Or, peu importe qu'il existat un ancien jouet basé egalement su l'illusion d'optique résultant de sujets mis en mouvement et vus à travers des interstices espacés les uns des autres, si l'appareil destiné poduire la même illusion était complétement différent de forme et si ce changement de forme constituait une combinaison nouvelle ayant un résultat industriel, et par cela meme un perfectionnement brevetable. Or il est évident que telle était la condition du nouvel appareil qui, au lieu d'exiger l'emploi des deux mains, ce qui ne permettait qu'a un seule personne de voir, se placait sur un table et pouvait servir à un groupe de personnes, sans fatigue pour aucune, et avec une facilité du rotation et de perception constituant au point de vue du jouet des avantages incontestables. (V. à titre d'analogie les arrets relatifs : 1e à la charrue sagette, art. 694, t. VII, p. 209, à la baralle Clifton, art. 1597, t. XIV, p.392.) J.P.



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NOTES

1. It seems that Charles W. May might have been English, although the writer here refers to him as being French. I am researching this further.